Mentions légales

Directeurs de la publication et réalisation du site Web : Sébastien KVOT

Hébergement : WP SERVEUR

SARL, société de droit français au capital de 10000€, élisant domicile 7 rue de la Cité Foulc 30000 Nîmes, inscrite au RCS de Nîmes sous le numéro 808 840 474, n° de TVA FR86808840474, représentée par son dirigeant légal Fabrice Ducarme.

Droit d’auteur & propriété intellectuelle : La présentation, les textes et chacun des éléments, y compris marques, logos et noms de domaine sur le site appartiennent à WP Serveur et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Le site et tous les éléments qui le composent, tant sa structure générale que son contenu (textes, slogans, schémas, photos et autres contenus), appartiennent à Sébastien KVOT et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou exploitation totale ou partielle de son contenu est prohibé et constitue des actes de contrefaçon.

Tous les droits de reproduction et de diffusion sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations graphiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6/08/2004, les informations nominatives vous concernant et recueillies par le biais du formulaire de contact ou de la messagerie sont destinées exclusivement à Odecia. Dans les conditions prévues par la loi précitée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en adressant soit un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@odecia.fr ou par courrier postal en adressant votre demande à : Odecia – Sébastien KVOT, 3 rue de la Tour, 95680 Montlignon.