Notice environnementale

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Le temps où l’environnement pouvait être considéré comme une part négligeable des marchés publics est révolu. En effet, ces dernières années, les acheteurs publics ont pris à bras le corps le sujet en imposant des critères d’évaluation inhérents au développement durable ou à la responsabilité sociétale des entreprises (RSE). Si vous souhaitez optimiser votre taux de succès sur les appels d’offres, et ce quelque soit votre activité (BTP, fourniture, service), vous devez rédiger une notice environnementale de qualité.

Les critères environnementaux

Car c’est par là que tout commence. Comment imposer aux opérateur économiques la mise en oeuvre du développement durable, la protection de l’environnement ou encore la mise en place de politique sociale au sein de la commande publique ?

Vous devez le savoir, mais lorsque vous répondez à un appel d’offres, vous êtes notés via des critères d’évaluation techniques de type :

  • Moyens humains et techniques affectés au chantier / à la prestation ;
  • Organisation et méthodologie mises en oeuvre pour répondre au besoin de l’acheteur ;
  • Equipement, matières premières et matériels utilisés ;
  • Hygiène, santé et sécurité sur le chantier…;

Ces critères sont évalués au sein de votre offre, dans ce que l’on appelle le mémoire technique.

Depuis plusieurs années maintenant, l’acheteur public intègre au sein de ces critères techniques, des critères environnementaux. De manière presque systématique, ceux-ci représentent en moyenne, entre 10% et 20% de votre notation globale.

Mais alors, que met-on derrière ces critères ?

Les éléments demandés par l’acheteur public peuvent varier en fonction de votre activité.

Pour exemple, dans le BTP, il peut vous être demandé d’expliquer la manière dont vous triez et recyclez les déchets du chantier (SOSED, SOGED), l’organisation que vous mettez en oeuvre pour minimiser les nuisances sonores, les matériaux que vous utilisez ou encore l’organisation que vous mettez en place pour contrôler l’ensemble.

A contrario, et au sein des marchés de fournitures, il vous est demandé de préciser le conditionnement de vos produits, notamment les matériaux utilisés, d’expliciter la manière dont les fournitures sont acheminés ou encore de décrire la composition des fournitures sélectionnées.

Une bonne partie de ces éléments peut être rédigée au sein d’une notice environnementale, aussi appelée note environnementale ou mémoire environnemental.

Notice environnementale

La notice environnementale : quésaco ?

La notice environnementale est un document qui répond aux attentes du pouvoir adjudicateur (acheteur public) concernant la politique environnementale que vous mettez en place au sein de votre structure. Cette politique peut se décomposer comme suit :

  • Actions internes misent en place au sein de votre entreprise : sensibilisation et formation du personnel, installation d’équipement permettant des économies d’énergie, stage d’éco-conduite, emploi de personnel handicapé… ;
  • Actions effectuées au cours de la prestation / du chantier : utilisation de véhicules électriques, emploi de matériaux minimisant l’impact sur l’environnement, tri et recyclage des déchets, traitement des nuisances sonores, organisation et contrôle des engagements…

Plus nous avançons dans le temps et plus les acheteurs sont rigoureux concernant ce document. En effet, les mémoires environnementaux étaient des documents très généralistes, parfois non adaptés aux spécificités du marché public et bien souvent à faible valeur ajoutée.

Dans un premier temps, il est essentiel de personnaliser votre notice environnementale en fonction de votre métier.

Prenons un exemple : vous êtes spécialisés en travaux de peinture. A ce titre, vous utilisez des produits spécifiques (peintures, vernis, solvants) et êtes confrontés à un recyclage des déchets à part entière. Vous devez donc préciser la manière dont vous prévoyez la gestion et le recyclage de ces déchets (solvants souillés, boue de peinture, matériels souillés, chutes de papier peint…). Quelle filière de tri ? Quelle valorisation ? Quel prestataire pour effectuer le recyclage ? Autant de questions à vous poser pour répondre aux attentes de l’acheteur.

En collaboration avec des experts métiers, nous avons rédigé des notices environnementales adaptées à votre activité.

Pour les télécharger, c’est par ici.

Rédiger son mémoire environnemental

Nous allons ici distinguer deux points que sont les actions internes à l’entreprise et les actions effectuées lors de la réalisation du chantier / de la prestation.

D’un point de vue interne, posez-vous les bonnes questions :

    • Comment votre entreprise réduit son empreinte sur l’environnement ? ;
    • Avez-vous en interne un référent environnement ? Si non, pouvez-vous en former un ?.
    • Sensibilisez-vous votre personnel aux questions environnementales ?
    • Quelles sont les actions que vous réalisez au quotidien et qui permettent de minimiser votre impact sur l’environnement (impression en noir et blanc, arrêt des équipements informatiques en fin de journée, radiateurs munis d’une minuterie…) ?

Pensez aux petits gestes du quotidien et n’oubliez pas que la somme de petites actions peuvent engendrer des résultats étonnants, notamment sur votre facture en eau, en électricité ou en gaz.

Dans un second temps, concentrez-vous sur l’impact que peut avoir votre métier sur l’environnement. Quelles sont les spécificités de votre métier ? En quoi ce dernier peut-il impacter l’environnement ? Quelles sont les tâches qui peuvent s’avérer polluante, notamment via l’utilisation de produits ou d’équipements spécifiques ?

L’exemple des travaux de peinture est parlant dans la mesure où certains produits utilisés peuvent s’avérer extrêmement nocifs pour l’environnement.

Prenons un autre exemple : vous êtes une entreprise spécialisée dans l’objet publicitaire (porte clés, sacs, stylos…). L’impact sur l’environnement peut-être lié aux produits eux-mêmes à travers leurs compositions par exemple. Cela peut également concerner le transport ou le conditionnement. Comment faire, donc, pour minimiser cet impact ?

C’est cette dernière question que vous devez ensuite vous poser.

Si l’on reprend notre dernier exemple, les réponses peuvent-être multiples comme l’utilisation de produits en composant naturel (le bambou par exemple), la recherche de fabricant français pour minimiser le transport ou encore l’utilisation de carton recyclable pour le conditionnement.

Transposez cela à votre métier et je suis certain que vous trouverez des réponses intéressantes.

Marché public : environnement

Personnaliser son mémoire environnemental

Enfin, n’oubliez surtout pas de personnaliser votre notice environnementale en fonction du chantier ou de la prestation à réaliser.

Imaginons que vous répondiez à un marché public de travaux. L’acheteur vous demandera surement de détailler l’organisation que mettez en oeuvre pour réaliser le chantier.

Le plus simple est donc de décomposer le chantier par phase, par mode opératoire, et de les détailler de manière explicite et pédagogue. Il est très important que l’acheteur public puisse comprendre comment vous allez mener à bien le chantier.

Transposons dorénavant ces éléments au sein de la notice environnementale.

Selon les modes opératoires que vous mettez en oeuvre pour exécuter votre chantier, vous devez être en mesure de démontrer, et ce pour chaque phase, que vous mettez tout en oeuvre pour réduire l’impact environnemental.

Dans le cadre de l’installation du chantier (approvisionnement et transport), ces mesures peuvent-être les suivantes :

  • Utilisation de véhicule à faible consommation de CO2 (ou véhicule électrique) ;
  • Suivi d’un stage d’éco-conduite par le personnel affecté au chantier ;
  • Optimisation des livraisons via planning ;
  • Limitation de la vitesse sur le chantier ;
  • Respect des horaires du chantier…

Il ne s’agit là que d’un exemple. L’idée est que vous puissiez en faire de même pour chaque mode opératoire (exemple pour une entreprise de plâtrerie) : installation des cloisons, mise en oeuvre du faux plafonds, isolation…

Votre notice environnementale à porté de clic

Avec le développement des critères environnementaux sur les marchés publics, nous avons travaillé avec nos clients pour concevoir des notices environnementales à forte valeur ajoutée.

Après les avoir décomposées par métier, nous avons donc travaillé les modes opératoires de chaque profession. Ainsi, nous sommes en mesures de vous fournir des solutions concrètes pour minimiser votre impact sur l’environnement, en fonction des différents modes opératoires que vous mettez en oeuvre sur le chantier !

Si cela vous intéresse, vous pouvez télécharger nos notices environnementales en cliquant sur le lien suivant :